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Comptes non inclus en succession : que faire des autres comptes ?

Un compte oublié dans un tiroir, un livret d’épargne jamais évoqué, et voilà la succession qui prend soudain des allures de labyrinthe. Derrière la froideur des chiffres, chaque ligne de relevé bancaire raconte l’ombre d’une histoire familiale, parfois éclipsée par le tourbillon administratif. Mais la loi, elle, n’a rien d’un roman : elle trie, catégorise, exclut. Certains comptes glissent entre les mailles du filet, passant sous le radar du partage officiel.

Alors, que deviennent ces comptes en marge, ces vestiges pécuniaires laissés à l’écart ? Entre paperasse, droits contrariés et secrets de famille, l’incertitude s’installe. Le deuil se double d’un casse-tête, où chaque omission laisse planer le doute : tout a-t-il vraiment été retrouvé ?

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Comptes non inclus en succession : de quoi parle-t-on vraiment ?

À la lecture de l’expression comptes non inclus en succession, les héritiers froncent souvent les sourcils. Quand un proche disparaît, le notaire – épaulé par la banque – dresse la liste des comptes du défunt. Mais, surprise : certains n’apparaissent tout simplement pas dans l’inventaire. Nature particulière, fonctionnement atypique : ils échappent à l’actif successoral, sans tambour ni trompette.

  • Le compte joint fait figure d’exception. À la mort d’un cotitulaire, il reste à disposition du conjoint survivant, sauf mention spécifique dans la convention. Ce compte ne se range pas dans la catégorie des biens à partager.
  • L’assurance vie obéit à ses propres règles. Les sommes accumulées ne sont pas versées dans le pot commun de la succession : elles filent tout droit vers le bénéficiaire désigné au contrat.

Le notaire, vigilant, vérifie toutefois que ces comptes ou contrats ne masquent pas des manœuvres pouvant léser les héritiers réservataires. Les fameux comptes bancaires bloqués à la suite d’un décès ne le sont que provisoirement : la banque attend l’acte de notoriété pour lâcher les fonds.

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Au-delà de ces cas de figure, d’autres comptes dorment parfois dans l’oubli. Un livret poussiéreux ouvert il y a des décennies, un compte étranger dont personne n’a soufflé mot : il suffit d’un oubli pour que le patrimoine du défunt échappe à la vigilance. Ici, héritiers attentifs et notaire rigoureux font la différence entre patrimoine reconstitué et fortune fantôme.

Pourquoi certains comptes échappent-ils à la succession ?

Certains produits bancaires ou supports d’épargne bousculent les règles habituelles du partage. Prenez le compte joint : il ne gèle pas automatiquement au décès de l’un des titulaires. Tant qu’aucun héritier ou notaire ne s’y oppose, le conjoint survivant continue à opérer comme si de rien n’était.

L’assurance vie joue, elle aussi, sa propre partition. Dès le décès, le capital file vers le bénéficiaire désigné, loin de l’actif à partager. Ce principe découle du code des assurances : la transmission s’effectue sans passer par les cases classiques du code civil. Une façon d’avantager un proche, ou de s’assurer qu’une volonté particulière sera respectée, dans la limite de la réserve héréditaire.

  • Les contrats d’assurance vie ne s’intègrent pas d’office à la succession, sauf si les versements sont jugés excessifs ou en cas de manœuvre frauduleuse.
  • Un testament ou une donation peut également faire sortir certains avoirs du partage, selon les choix du défunt ou le régime matrimonial en vigueur.

La pluralité des règles, entre code monétaire et financier, code civil et législation spécifique aux assurances, explique ces disparités. Chaque cadre vise à protéger des intérêts différents : parfois celui du conjoint, parfois celui du bénéficiaire, sans oublier les héritiers protégés par la loi.

Les démarches à entreprendre face à des comptes exclus

Face à un compte bancaire ou un contrat d’assurance vie resté hors de la succession, il faut jouer serré. Les héritiers, souvent désemparés par la diversité des placements, doivent s’appuyer sur des preuves solides et solliciter des professionnels aguerris.

Le notaire orchestre les demandes auprès des banques. Il récupère les relevés bancaires du défunt couvrant dix ans, traque le compte égaré et remet de l’ordre dans les archives. L’acte de notoriété sert de sésame pour accéder aux données protégées par le secret bancaire.

  • Pour obtenir la liste complète, il convient d’adresser à la banque un courrier recommandé avec l’acte de décès et l’acte de notoriété.
  • Le notaire peut également envoyer une demande officielle à tous les établissements financiers où le défunt détenait potentiellement des avoirs.

La déclaration de succession reste incontournable : même les comptes non partagés doivent figurer dans la déclaration à l’administration fiscale. En cas de litige ou d’imbroglio, mieux vaut faire appel à un avocat ou à un mandataire successoral. Si le conflit s’enlise, le tribunal judiciaire peut trancher, notamment lorsque l’exclusion d’un compte est contestée.

Lorsque la famille s’avère difficile à recenser, le généalogiste successoral entre en scène. Il reconstitue l’arbre généalogique, identifie les héritiers manquants et sécurise l’accès à tous les comptes concernés. Un travail d’orfèvre pour garantir que personne ne soit laissé sur le bord du chemin.

comptes succession

Anticiper les conséquences pour les héritiers et éviter les erreurs courantes

Les comptes mis de côté par la succession font naître une foule de questions. Mal maîtriser les subtilités de ces dispositifs expose à des faux pas, parfois lourds de conséquences.

Interrogez la nature des avoirs : tous les comptes n’obéissent pas aux mêmes règles. Un compte joint avec un conjoint survivant ne se gère pas comme un compte individuel. L’assurance vie, quant à elle, reste à l’écart du partage, sauf si aucun bénéficiaire n’a été désigné ou si les versements dépassent l’entendement.

  • Demandez au notaire un état détaillé de l’actif du défunt.
  • Prenez en compte les dettes et frais d’obsèques qui peuvent être payés à partir des comptes bancaires existants.

Préparez le partage : oublier de déclarer un compte peut entraîner l’immobilisation de la succession et déclencher une procédure judiciaire. Les héritiers risquent alors des pénalités fiscales et voient le règlement s’enliser.

L’aide d’un avocat spécialisé en droit des successions permet d’éviter les pièges : acceptation tacite, renonciation involontaire, erreurs sur les donations antérieures. Le notaire, lui, s’assure que chaque avance ou donation est prise en compte pour une répartition conforme à la loi.

Rien ne remplace une anticipation rigoureuse. Lorsque l’inventaire des avoirs est limpide, la succession avance sans heurts et chaque héritier peut tourner la page sans arrière-pensée. À défaut, le passé ressurgit toujours, à la faveur d’un compte oublié, d’un secret trop longtemps gardé ou d’une erreur de jugement. Qui sait ce que le silence d’un livret d’épargne recèle ?

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